|||| Directeur de publication

Thierry FORCE, directeur de l'EPL de Saint-Gaudens

|||| Hébergeur

NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

|||| Intégrateur / Editeur du logiciel

Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES

|||| Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification

En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Ces droits s'exercent par voie postale auprès de l'établissement.

|||| Déclaration à la CNIL

n° de déclaration :

date de déclaration :

Arrêté ministériel du

|||| Charte d'utilisation de l'ENT

En téléchargement ci-contre